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Assurances artisans, quelles sont les essentielles ?

L’assurance obligatoire de responsabilité civile et décennale est retenue comme la seule assurance importante de l’artisan. C’est une erreur car celle-ci ne va couvrir que les dommages causés à des tiers, la garantie décennale des chantiers réceptionnés et la protection juridique en inclusion.

Il va donc rester des risques importants à couvrir notamment pour protéger le gérant et son activité en cas d’accident, d’hospitalisation ou de maladie et lui maintenir son revenu. Nous allons découvrir ensemble les contrats indispensables d’assurance de l’artisan et des professionnels du bâtiment.

Tous ces contrats ne seront pas systématiquement nécessaires, mais il est important d’en comprendre l’importance et l’intérêt de chacun pour bien s’assurer en tant qu’artisan.

Sommaire

Assurance prévoyance

Le principal contrat à souscrire en complément de l’assurance responsabilité civile et décennale ! En effet l’artisan est naturellement exposé à des soucis physiques de par son activité. Ainsi l’activité peut conduire à des accidents, des maladies ou encore à des hospitalisations.

Il ne faut donc pas attendre pour souscrire une assurance prévoyance, car en son absence le maintien de revenu sera anecdotique et ne suffira pas à compenser la perte d’activité. Le coût de cette assurance est déterminé principalement par le revenu que vous souhaitez maintenir en cas d’incapacité à travailler. Il s’exprime le plus souvent par un montant d’indemnités journalières que l’assurance vous versera lors d’un tel évènement. Ce type de contrat est également le plus souvent assujetti d’une franchise Le contrat ne se déclenche pas si vous êtes malade pendant une journée.

Les franchises pour chacun des risques couverts sont à déterminer avec un conseiller, elles oscillent en général entre 7 jours et 30 jours en fonction du type d’événement. Lors de la survenance d’une blessure, d’une maladie ou encore d’une hospitalisation, l’assurance prévoyance viendra alors partiellement ou totalement remplacer votre revenu d’activité en fonction d’un montant journalier déterminé à la souscription.

En fonction des montants souhaités, de l’âge du souscripteur ou encore de l’activité exercée, l’assureur demandera parfois avant la souscription la réalisation de formalités médicales. Celles-ci conditionnent l’acceptation du contrat par la compagnie d’assurance. L’assurance prévoyance peut aussi permettre d’ajouter certaines options permettant de protéger la famille de l’artisan : Par exemple, il est possible de souscrire à un capital décès qui sera versé aux bénéficiaires en cas de décès ou à une rente éducation pour assurer la scolarité des enfants.

Il faut donc étudier avec la plus grande attention les garanties de ce contrat qui seront une protection importante et cela parfois jusqu’à la retraite ! Il est aussi possible en fonction de l’évolution des revenus de procéder à une révision du contrat pour l’adapter.

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Assurance santé

La mutuelle santé, ou l’assurance santé est un contrat nettement plus connu que la prévoyance et l’artisan dispose le plus souvent d’une couverture à ce titre avant le commencement de son activité.

Ce contrat a pour objet la prise en charge des frais de santé au-delà du barème légal de la sécurité sociale sur les pôles hospitalisation, soins courants, dentaires, optique ou encore sur la médecine douce.

Il faut être très attentif lors de la souscription à vos besoins notamment sur les pôles dentaires et optiques qui sont les plus onéreux.

Selon votre statut, votre contrat d’assurance peut bénéficier de la loi Madelin, c’est-à-dire que les cotisations du contrat seront directement déduites du revenu imposable de l’entreprise : Pour simplifier la mutuelle d’entreprise est donc payée par l’entreprise et permet de déduire de l’imposition.

La dernière option qui peut s’avérer parfois pertinente pour l’artisan est de s’affilier à la mutuelle collective du conjoint ou de la conjointe salariée : Cela permet de bénéficier d’une mutuelle avec des garanties élevées à un tarif compétitif ou parfois de manière totalement gratuite !

Il est aujourd’hui plus facile de changer de mutuelle d’assurance lorsque vous avez un contrat individuel : N’hésitez pas à faire jouer la concurrence !

les assurances essentielles

Photo de Guilherme Cunha

Assurance risque circulation

Si l’assurance automobile est obligatoire et plutôt bien connue, lorsque celle-ci est souscrite dans un cadre professionnel il y a quelques points à retenir dans le cadre d’une assurance de ce type souscrite à titre professionnel.

Tout d’abord vérifiez bien que le titulaire du contrat est bien l’entreprise, et que l’usage du véhicule est bien indiqué en usage professionnel. C’est un préalable indispensable pour être couvert correctement en cas de sinistre.

L’assurance d’un véhicule professionnel implique aussi parfois la présence d’un contenu de valeur dans le véhicule ! Par exemple des outils, des machines particulières etc. Il est possible de souscrire à un capital pour se prémunir par exemple d’un vol de ce type de matériel dans le véhicule. Attention, pour être indemnisé en cas de sinistre il vous faudra avoir conservé les factures du matériel assuré, et apporter la preuve d’une effraction ainsi que la plainte associée.

Enfin, de nombreux artisans louent des machines roulantes à la journée (chariot élévateur, grue, tractopelles etc.) : Il est important d’intégrer que ce type de machine et les dommages pouvant survenir lors de leur utilisation ne relèvent pas du contrat responsabilité civile et décennale.

Ces machines sont considérées comme des véhicules à moteur et sont à ce titre soumises à une responsabilité civile circulation comme une automobile standard. Une assurance doit donc vous être proposée par le loueur afin de vous couvrir des dommages que vous pourriez causer avec celle-ci.

Assurance machine

Certaines professions du bâtiment comme les menuisiers, ou encore dans les professions intellectuelles les métreurs et géomètres disposent de machines onéreuses pouvant parfois coûter plus de 100 000€.

Certaines notamment les transportables sont ainsi sujettes à des risques importants de bris, ou de vol. Il est important de les couvrir à ce titre pour pouvoir remplacer la machine qui deviendrait inutilisable ou la réparer.

De plus, lorsque ces machines sont achetées en leasing, l’organisme de financement exige en général la présence d’une assurance couvrant le bris de la machine.

Ici l’assureur aura principalement besoin de la facture de la machine et parfois de sa fiche technique pour communiquer le tarif associé.

Pour résumer : Il faut donc bien penser à couvrir les matériels et machines à forte valeur de l’entreprise via l’assurance bris de machine.

Les matériels comme les drones doivent également bénéficier d’un contrat d’assurance drone couvrant le bris de machine mais aussi la responsabilité civile aviation lors de l’utilisation dans le cadre de l’activité professionnelle.

Protection juridique

Pour terminer, rapide focus sur l’assurance protection juridique : Même si celle-ci est souvent incluse dans les contrats d’assurance responsabilité civile et décennale. Celle-ci sera la plupart du temps suffisante notamment pour l’assurance d’un auto entrepreneur.

Cependant en fonction de l’évolution de l’entreprise, notamment si l’artisan procède à l’embauche de salariés, celui-ci voudra peut-être bénéficier d’une protection juridique améliorée notamment pour la défense en cas de litige avec les employés.

Les protections juridiques peuvent aussi permettre de bénéficier selon les contrats d’un accompagnement sur les notions de recouvrement d’impayés.

Le champ d’intervention d’une protection juridique est large, et il est toujours utile d’y faire appel en cas de litige !

Vous l’aurez compris les contrats d’assurance artisans sont nombreux ! S’ils ne sont pas tous indispensables, il est nécessaire de réfléchir en plus des assurances obligatoires à la souscription d’une assurance prévoyance et ensuite d’adapter les contrats d’assurance de l’entreprise au fur et à mesure de l’activité de la société.

Le but n’étant pas de « collectionner » les contrats d’assurance mais d’être couvert pour les risques pouvant avoir un coût important soit pour l’entreprise soit à titre personnel pour l’artisan.

C’est le rôle d’un courtier en assurance, qui sera vous accompagner au mieux avec les contrats les plus adaptés tout en maîtrisant les tarifs en fonction de vos besoins.

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